Travaux en voirie : cahier des charges-type

Le Cahier des Charges-Type (CCT) relatif aux voiries en Région de Bruxelles Capitale détermine les clauses administratives et techniques applicables à l’exécution des travaux de voiries situées en Région de Bruxelles Capitale.

La présente édition constitue une révision fondamentale de la version précédente, à savoir le CCT 2000, spécialement en ce qui concerne les clauses techniques.

En effet, même s’il conserve la structure du CCT 2000, ce nouveau texte tient compte des évolutions techniques les plus récentes. Le premier chapitre (chapitre A) contient les clauses administratives, les 12 chapitres suivants (chapitres B à M) détaillent les clauses techniques, la dernière partie du texte étant le métré descriptif type.


Téléchargez le CCT 2011 (édition 2012)

Le document est téléchargeable dans sa version intégrale via le lien repris ci-après.

Téléchargement : CCT 2011 (édition 2012 - 1.306 pages)

Attention!

Il est à noter que le chapitre A est en révision suite à l’entrée en vigueur, au 1er juillet 2013, de la nouvelle règlementation relative aux marchés publics.

Il ne faut donc plus l’utiliser tel quel comme modèle pour les cahiers spéciaux des charges.

Les modifications résultent notamment de :

A qui ce document peut-il servir ?

Le CCT 2011 (version 2012) servira de modèle pour les travaux d’aménagement ou de réaménagement des voiries et espaces publics régionaux, réalisés par Bruxelles Mobilité.

Ce document peut également être un guide pour les travaux effectués par les organismes pararégionaux, les Communes bruxelloises et Beliris.

Qui a participé à son élaboration ?

Ce volumineux document, résultat de plusieurs années de travail, est le fruit de la collaboration de plusieurs équipes de spécialistes.

L’élaboration des projets des chapitres techniques a été confiée au Centre de Recherches Routières (CRR). Ces projets ont été finalisés par des groupes de travail auxquels participaient, outre les membres du CRR, des représentants des entrepreneurs à l’initiative de la Fédération Belge des Entrepreneurs de Voirie ainsi que des fonctionnaires de Bruxelles Mobilité.

L’actualisation des clauses administratives résulte de réunions de travail, initiées par Bruxelles Mobilité, auxquelles des représentants de la Fédération des Entrepreneurs de Voirie ont été invités à participer.

Contact

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Bruxelles Mobilité
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